Conformité & compliance

Mettre en place un programme de conformité (compliance)

Construire un dispositif de conformité efficace : cartographier les risques de non-conformité, définir la politique et les procédures, organiser la fonction compliance, former les équipes, mettre en place l'alerte interne et contrôler le dispositif.

Objectifs

  • Comprendre les enjeux et le périmètre de la conformité
  • Cartographier les risques de non-conformité
  • Définir une politique et des procédures
  • Organiser et positionner la fonction compliance
  • Déployer un dispositif d'alerte interne
  • Former et sensibiliser les collaborateurs
  • Contrôler, auditer et faire évoluer le dispositif

Programme détaillé

Module 1 — Les enjeux de la conformité

  • Périmètre : corruption, blanchiment, données, concurrence
  • Risques juridiques, financiers et réputationnels
  • Référentiels et bonnes pratiques (dont ISO 37001)
  • Le rôle de la direction

Module 2 — Cartographier les risques

  • Méthodologie de cartographie
  • Identifier et coter les risques
  • Zones sensibles et tiers à risque
  • Plan de maîtrise

Module 3 — Construire le dispositif

  • Code de conduite et procédures
  • Organisation et gouvernance de la fonction
  • Dispositif d’alerte interne et protection du lanceur d’alerte
  • Contrôles de premier et second niveau

Module 4 — Faire vivre la conformité

  • Former et sensibiliser
  • Évaluer les tiers (due diligence)
  • Audit et reporting
  • Traiter un incident de non-conformité

Méthodologie pédagogique

Pédagogie active et orientée terrain : apports structurés, exercices appliqués à vos cas réels, études de cas et mises en situation. Chaque participant repart avec un support complet et un plan d'action personnalisé. Les acquis sont évalués en fin de session et une attestation de formation est remise.

Profil de l'intervenant

Consultant en conformité et gestion des risques, praticien des programmes de compliance.