Réglementation douanière

Réglementation douanière

Comprendre les règles et procédures douanières marocaines pour fiabiliser ses opérations d'import-export.

Objectifs

  • Comprendre le cadre douanier
  • Classer les marchandises (espèce tarifaire)
  • Déterminer l'origine et la valeur
  • Connaître les régimes douaniers
  • Maîtriser les procédures de dédouanement
  • Limiter les risques

Programme détaillé

Module 1 — Le cadre douanier

  • Le rôle de la douane
  • Les principes
  • Les acteurs

Module 2 — Classer et évaluer

  • L’espèce tarifaire
  • L’origine des marchandises
  • La valeur en douane

Module 3 — Les régimes douaniers

  • La mise à la consommation
  • Les régimes économiques
  • Les facilités douanières

Module 4 — Dédouaner et sécuriser

  • La procédure de dédouanement
  • Les documents
  • Le contrôle et le contentieux

Méthodologie pédagogique

Pédagogie active et orientée terrain : apports structurés, exercices appliqués à vos cas réels, études de cas et mises en situation. Chaque participant repart avec un support complet et un plan d'action personnalisé. Les acquis sont évalués en fin de session et une attestation de formation est remise.

Profil de l'intervenant

Spécialiste de la réglementation douanière et du commerce international au Maroc.